Que vous souhaitiez vous faire soigner à l’étranger ou que vous ayez besoin de soins de santé une fois sur le territoire étranger, les possibilités de prise en charge et de remboursements ne sont pas les mêmes. On vous explique la différence entre les soins programmés à l’étranger et les soins imprévus, en termes de prise en charge et de remboursement. Que ce soit dans les pays membres de l’UE et en dehors. Ceci vous aidera à préparer au mieux votre départ (quelle qu’en soit la raison) !
Les soins programmés à l’étranger
On parle de “soin programmé” pour décrire tous les soins ou traitements qui ont été planifiés à l’avance et qui constituent la raison principale d’un voyage à l’étranger. Il peut s’organiser dans un Etat membre de l’Union Européenne, au Royaume Uni, en Suisse selon plusieurs critères ou s’organiser dans un autre pays du monde selon certaines conditions.
Dans les pays de l’Union Européenne
En tant que citoyen français, on peut recevoir des soins médicaux ou un traitement médical (consultation d’un spécialiste, traitement d’une maladie spécifique ou chirurgie) dans un pays membre de l’UE, dans les mêmes conditions et au même prix que les résidents du pays. Il est nécessaire cependant de demander une autorisation préalable auprès de l’organisme d’assurance de votre pays d’origine. Sachez aussi qu’il est possible de profiter d’une prise en charge totale ou partielle des frais engagés sous certaines conditions*. C’est la sécurité sociale française qui s’occupe des remboursements selon le taux en vigueur dans le pays concerné.
Avant de planifier un soin dans un pays membre de l’UE, on conseille de se renseigner, et de vérifier si :
- le traitement désiré fait partie des prestations auxquelles vous avez droit (en France et dans le pays concerné)
- vous devez faire une demande d’autorisation préalable auprès de votre caisse d’assurance
- vous pouvez profiter d’un remboursement et si oui, à quel taux
Ensuite, il est à vous de trouver un établissement de santé, public ou privé pour organiser votre soin programmé. A noter : si vous disposez d’une assurance santé complémentaire, n’hésitez pas à leur demander également des informations quant au remboursement de soin programmé. Sachez enfin que chaque pays membre de l’UE dispose d’un point de contact national pouvant répondre à toutes vos questions sur l’organisation de soins à l’étranger.
En dehors des pays de l’UE
S’il n’y a pas de convention bilatérale entre la France et ledit pays, l’Assurance maladie peut potentiellement prendre en charge des soins programmés à l’étranger, s’ils sont considérés comme innovants, à titre exceptionnel.
Pour pouvoir en bénéficier, vous devez pouvoir prouver que vous ne pouvez pas recevoir les soins de santé dont vous avez besoin en France ou dans un pays membre de l’UE / l’EEE. Vous devez ensuite faire une demande et recevoir l’accord du médecin-conseil national. Il est à vous de procéder à toutes les démarches. Après avoir reçu l’avis favorable du service médical, la caisse de sécurité sociale française s’occupe de négocier les frais, avances de frais et remboursements avec l’établissement de santé concerné.
Que faire en cas de soin urgent en voyage à l’étranger, et comment se faire rembourser ?
On ne planifie pas toujours un besoin de traitement ou de soins. Surtout en voyage à l’étranger. Il est ainsi recommandé de s’organiser, avant le départ, pour être couvert en cas d’accident ou d’urgence. Pour ce faire, plusieurs solutions s’offrent à vous.
La Carte européenne d’assurance maladie ou CEAM
La CEAM permet une prise en charge des frais de santé engagés à l’étranger (On se demande souvent si est-ce que la carte vitale est utilisable à l’étranger ? Non, la carte vitale n’est quant à elle pas utilisable à l’étranger). Elle vous permet de bénéficier des mêmes droits, en matière de soins et de remboursements, que les résidents dudit pays. Ainsi, si vous tombez malade à l’étranger dans un pays membre de l’UE (ou en Islande, au Liechtenstein, en Norvège et en Suisse), vous pouvez bénéficier de soins et de remboursements (sans autorisation préalable). Cette carte européenne d’assurance constitue la preuve que vous êtes assuré.
Vous ne l’avez pas avec vous ou que vous ne pouvez pas l’utiliser ? Vous pouvez quand même bénéficier des soins. Sachez cependant qu’il vous sera demandé de les payer et vous ne pourrez vous faire rembourser que de retour dans votre pays d’origine (sous présentation de justificatifs). Cette carte d’assurance maladie CEAM est gratuite, il suffit de la demander à votre caisse d’assurance maladie ou CPAM. Elle est valable un an. Enfin, à savoir : la CEAM ne prend pas en charge les services de rapatriement.
Les assurances voyage pour vos séjours à l’étranger
Pour profiter de soins de santé dans n’importe quel type d’établissement, public ou privé, et bénéficier d’une prise en charge, vous avez enfin la possibilité de souscrire à une assurance voyage privée. Pour bénéficier d’une bonne couverture, n’oubliez pas de vous renseigner quant aux taux de remboursement (notamment sur les soins hospitaliers, très chers dans certains pays) et aux modalités de prise en charge. Souscrire à une assurance voyage est cela dit la meilleure solution pour partir en voyage l’esprit léger.
Rendez-vous sur le site Santexpat.fr pour trouver une assurance disposée à vous couvrir lors de vos déplacements à l’étranger. Notre équipe d’experts vous aide à trouver l’assurance qui vous correspond. Pour plus d’informations sur le remboursement des soins à l’étranger, rendez-vous sur ameli ou sur la page du service public.